Droit fiscal

  • Aide
  • Recherche
  • RSS
  • Google +
  • Facebook
  • Twitter
Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA)

Actualités

    • UE Libres

      Du 11 janvier (7h) au 30 janvier (23h) vous devez vous inscrire à une UE libre pour les semestres pairs (S2, S4)

      Lire la suite

    • L’UPPA, dans le top 10 des 70 universités françaises pour la réussite des étudiants

      Selon les données publiées par le ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, l’UPPA se classe dans les dix premiers du palmarès français des universités qui accompagnent le mieux leurs...

      Lire la suite

Formations 2018-19

Droit fiscal

Présentation

Objectifs :

Le cours de droit fiscal de L2 éco-gestion, vise deux buts : - un aspect intellectuel, faire comprendre la « citoyenneté fiscale » dans le monde actuel ; - donner un aperçu technique de la fiscalité à travers l’impôt sur le revenu des personnes physiques.

Grandes divisions du cours :

1ère partie : citoyenneté fiscale : a) Problèmes contemporains de la fiscalité b) Causes et sources  b) Acteurs, administrations et contribuables ; c) Grands types d’imposition.

2ème partie : l’impôt sur le revenu ; principaux revenus catégoriels, TSPRV, BNC, BA, RF, BIC …

Volume horaire

  • CM : 21 heures
  • TD : 12 heures

En bref