Droit rural

  • Aide
  • Recherche
  • Facebook
  • Twitter
Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA)

Actualités

    • Entrer à l'UPPA

      1ère année de Licence, de DUT et CMI : se préinscrire, déposer ses vœux de poursuite d’études et répondre aux propositions d’admission.

      Lire la suite

    • Candidater en master

      Le conseil d’administration de l’Université a voté des capacités d’accueil limitées en 1ère année de master. Les modalités de recrutement s’effectuent dorénavant sous la forme de l’examen d’un dossier...

      Lire la suite

    • Visite guidée du campus de Paupour les lycéens et leurs parents

      L'UPPA propose un circuit de découverte du campus de Pau

      Lire la suite

    • UE Libres

      Du 11 janvier (7h) au 30 janvier (23h) vous devez vous inscrire à une UE libre pour les semestres pairs (S2, S4)

      Lire la suite

Formations 2018-19

Droit rural

Présentation

Il s’agit de doter d’un socle de connaissances et de compétences solides en droit rural les étudiants du Master 1 Droit notarial.

Après avoir ciblé l’objet de l’étude (à savoir défini les contours du droit rural), est présenté le caractère mixte de la matière, à savoir le caractère institutionnel et le caractère contractuel. Pour le caractère institutionnel, sont relevés l’ensemble des organismes compétents, et le mécanisme du contrôle des structures qui conditionne l’accès à la profession d’agriculteur. Pour le caractère contractuel, sont indiquées les différentes modalités d’exercice de la profession agricole (à titre individuel, ou à titre sociétaire).

La formation donnée doit permettre à des étudiants censés embrasser la fonction de notaire, ou du moins censés travailler dans une étude notariale, de savoir utilement conseiller des clients acteurs du secteur agricole. Ce secteur est particulièrement implanté dans la région.

Volume horaire

  • CM : 36 heures

En bref