Droit du travail

Présentation

Contenu du cours : Le droit du travail se trouve aujourd’hui confronté à plusieurs défis. D’impulsion européenne, les récentes évolutions de ce droit, spécialement depuis les lois dites de « sécurisation de l’emploi » (2013) et « travail » (2016) et les ordonnances de 2017, l’attestent. Les transformations dans l’organisation du travail perturbent l’idée de subordination sur laquelle les règles de protection des salariés sont historiquement construites ; la priorité donnée à « l’emploi » se fait de plus en plus au détriment du travail ; la logique du marché conduit à transférer les risques du capital vers le travail. Aussi, l’introduction du cours vise-t-elle à situer le droit du travail dans l’histoire (sa naissance), ainsi qu’à en identifier les objectifs. La relation individuelle de travail est ensuite étudiée (depuis la formation du contrat jusqu’à sa rupture, en passant par l’évolution de la relation de travail et les clauses du contrat). Les relations collectives de travail sont ensuite présentées, dans un cours qui reste généraliste, sous l’angle des restructurations (réorganisation de l’entreprise, licenciements pour motif économique, transfert des contrats de travail à un nouvel employeur, action collective – la grève – représentation collective des salariés).

Les séances de travaux dirigés oscillent entre exercices théoriques et pratiques, avec des études de cas et des enquêtes confiées aux étudiants.

Quels sont les cours qui constituent la suite logique de ce cours ?

  • Droit social de l’UE (M1 et M2) ;

Débouchés professionnels ou concours auxquels ce cours peut préparer : Avocat, juriste d’entreprise, concours DIRECCTE (Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi).

Conditions d'admission

Y a-t-il des pré-requis pour ce cours ?

La connaissance du droit des obligations est nécessaire pour comprendre plus facilement la construction de la relation individuelle de travail. De plus en plus, le droit du travail fait l’objet d’un contentieux administratif compte tenu de la place croissante occupée par l’administration et le juge administratif. Enfin, le droit européen, omniprésent dans les sources du droit du travail, est un atout de taille.

Volume horaire

  • Cours Magistral : 30h
  • Travaux Dirigés : 15h

Informations complémentaires

Attention : le TD est optionnel dans cette matière. S'il n'est pas choisi en option dans cette matière, il doit alors OBLIGATOIREMENT être choisi en option dans l'autre matière composant l'UE.

En bref

Contact(s)

Composante

Responsable(s)

RIEM Fabrice

Collège 2EI /
8 Allée des Platanes
64100 BAYONNE

Lieu(x)

  • Pau