Droit civil 1 (personnes et biens)

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Droit civil 1 (personnes et biens)

Présentation

Le droit oppose les personnes aux choses. Le droit des personnes est un droit vivant et passionnant. Il concerne tout d’abord les personnes physiques, les êtres humains. Reste encore à déterminer quand l’individu acquiert et perd sa personnalité juridique. De prime abord, cette question semble aisée à résoudre, mais certains problèmes contemporains, comme le statut du fœtus, attestent de sa difficulté. En outre, les personnes physiques doivent être identifiées, notamment par le nom, le prénom, le sexe ou encore le domicile. L’acquisition de la personnalité et l’identification de la personne sont importantes, car elles permettent à l’individu de se prévaloir de différents droits : droit au respect de son corps, droit à la vie privée… Grâce à la personnalité juridique dont elles bénéficient, les personnes peuvent être propriétaires de droit ou d’objets. Le droit des biens est relatif aux règles qui traitent de la propriété individuelle ou collective, ou encore de la possession.

Volume horaire

  • CM : 30 heures
  • TD : 15 heures

Examens

Écrit 3h
Contrôle continu

 

En bref

Crédits ECTS 6

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Composante

Lieu(x)

  • Pau