Droit civil des biens

  • Aide
  • Recherche
  • Facebook
  • Twitter
Formation initiale et tout au long de la vie

Actualités

    • Entrer à l'UPPA

      1ère année de Licence, de DUT et CMI : se préinscrire, déposer ses vœux de poursuite d’études et répondre aux propositions d’admission.

      Lire la suite

    • Candidater en master

      Le conseil d’administration de l’Université a voté des capacités d’accueil limitées en 1ère année de master. Les modalités de recrutement s’effectuent dorénavant sous la forme de l’examen d’un dossier...

      Lire la suite

    • UE Libres

      Du 11 janvier (7h) au 30 janvier (23h) vous devez vous inscrire à une UE libre pour les semestres pairs (S2, S4)

      Lire la suite

Formations 2018-19

Droit civil des biens

Présentation

Notions fondamentales de droit civil des biens :

- notion de bien

- notion de patrimoine : le contenant, le contenu (classification des biens)

 I. La propriété privée :

- caractères, composantes

- acquisition

- exercice

- défense

- perte

 

II. La propriété démembrée :

- L’usufruit et ses variantes

- Les servitudes

 III. Les propriétés collectives :

- L’indivision

- La copropriété

 

Volume horaire

  • CM : 39 heures

Examens

Oral ou écrit 1h

En bref

Crédits ECTS 3

Contact(s)

Composante

Lieu(x)

  • Pau