Histoire du droit pénal et histoire du droit de la famille

  • ECTS

    4 crédits

  • Composante

    Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)

Description

Histoire du droit pénal

Le cours a pour objectif de retracer l’évolution des systèmes pénaux (droit pénal et procédure pénale) à travers l’Histoire, de la période franque jusqu’à la Révolution française. Le droit pénal est envisagé comme une construction sociale dont les fonctions changent selon la période et l’organisation de la société qui le produit. Autrement dit le cours a pour ambition de montrer les liens de causalité entre la forme du système pénal d’une période donnée et les rapports économiques et sociaux fondamentaux dans lesquels il s’inscrit.

Nous pouvons identifier trois fonctions sociales du système pénal qui se succèdent et se chevauchent dans le temps. Une fonction de pacification tout d’abord. C’est peut-être la raison d’être première du système pénal à partir du Haut Moyen-âge qui a pour objet d’assurer la conciliation au sein de l’élite sociale de la société médiévale afin de prévenir tout risque de désagrégation sociale. Une fonction d’extorsion ensuite. La justice pénale à l’égard des humbles a essentiellement une fonction économique durant la période féodale. Une fonction de soumission enfin. Un des tournants de l’histoire du système pénal français se situe au XIVe siècle. L’ordre féodal est remis en question et l’appareil de répression se renforce et s’étatise afin de faire face aux forces de déstabilisation qui se font jour dans un contexte marqué à la fois du développement de la pauvreté et des mouvements de sédition. Le système pénal prend alors progressivement ses caractéristiques modernes jusqu’à la période révolutionnaire.

Histoire du droit de la famille

Ce cours a comme objectif de comprendre la formation du droit de la famille dans ses deux grandes composantes, savoir le mariage et la filiation. Il s’attache à décrire leurs évolutions au travers des grandes périodes de l’Histoire du Droit (Droit Romain, Moyen-Age, Ancient Droit, Codification).

Lire moins

Objectifs

Histoire du droit pénal

  • Repérer les grandes étapes de l’évolution du système pénal en France

  • Décrire le fonctionnement de la justice pénale pour chaque période depuis les Francs jusqu’à la Révolution française

  • Comprendre en quoi les évolutions du droit pénal sont déterminées par les changements économiques et sociaux de chaque période

Histoire du droit de la famille

  • Repérer les grandes étapes de formation du Droit de la Famille
  • Identifier les caractéristiques essentielles liées aux grandes étapes de l’Histoire du Droit
  • Analyser les liens entre l’évolution des rapports historiques, politiques et sociaux et la transformation des structures familiales
Lire moins

Heures d'enseignement

  • Histoire du droit pénal et histoire du droit de la familleCours Magistral18h

Contrôle des connaissances

Première session:

100% ET (Ecrit (1h) ou Oral)

Lire moins