Droit des contrats

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PLAN DE COURS

PARTIE I : la vente

1 - la formation du contrat de vente

- les conditions de formation

- la formation progressive du contrat de vente

2- les effets du contrat de vente

PARTIE II : le mandat

PARTIE III : LE DEPOT

PARTIE IV : LE PRET

RESUME DU COURS :

Le cours envisage l’étude d’une série de contrats spéciaux en commençant par celle du contrat de vente (conditions de fond et de forme régissant sa formation, effets réels et personnels) et des avant-contrats qui peuvent y être associés (pacte de préférence, promesse de vente), puis poursuit par celle du mandat (formation, exécution, extinction), du dépôt (dépôt de droit commun et dépôt spéciaux) et, enfin, du prêt (prêt à usage et de prêt de consommation).

Volume horaire

  • CM : 36 heures
  • TD : 15 heures (optionnel)

En bref