Covid-19 : Suivi des stages en entreprise

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    • FAQ Stages dédiée au COVID-19

      Vous y trouverez des questions réponses plus spécifiquement en lien avec la situation exceptionnelle liée à la pandémie du Covid-19

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Foire aux questions (FAQ Stages)

Afin de vous accompagner dans votre stage, nous avons mis en place une FAQ, en nous appuyant sur les questions les plus fréquemment posées.

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Covid-19 : Suivi des stages en entreprises

  1. Mesures relatives à la mobilité des étudiants (Plan de Continuité d'Activité du 23 mars 2021)
    1. Situation actuelle
    2. Mobilités internes à l’espace européen
    3. Mobilités hors Union Européenne
  2. Mesures relatives aux stages (Plan de Continuité d'Activité du 23 mars 2021)
    1. En France métropolitaine
    2. En outre-mer
    3. À l'étranger

Mesures relatives à la mobilité des étudiants (Plan de Continuité d'Activité du 23 mars 2021)

Le Ministère de l’Europe et des affaires étrangères (MEAE) indique actuellement sur son site internet qu’une stricte limitation des déplacements s’impose pour ralentir la progression de l’épidémie dans le monde, du fait de la circulation très active de la Covid-19 et de ses variants (cf. « Conseils aux Voyageurs »).

Situation actuelle

L’article 56-5 du décret du 29 octobre 2020 modifié précise que :

  1. Sont interdits, sauf s'ils sont fondés sur un motif impérieux d'ordre personnel ou familial, un motif de santé relevant de l'urgence ou un motif professionnel ne pouvant être différé, les déplacements de personnes :
    1. Entre le territoire métropolitain et un pays étranger autre que ceux de l'Union européenne, Andorre, l'Australie, la Corée du Sud, l'Islande, Israël, le Japon, le Liechtenstein, Monaco, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Royaume-Uni, Saint-Marin, le Saint-Siège, Singapour ou la Suisse ;
    2. Au départ ou à destination des collectivités mentionnées à l'article 72-3 de la Constitution, à l'exception des déplacements entre Saint-Martin et Saint-Barthélemy
  2. Les personnes souhaitant bénéficier de l'une des exceptions mentionnées au premier alinéa du I doivent se munir d'un document permettant de justifier du motif de leur déplacement. […]

Par avis daté du 18 mars 2021, le MEAE précise que toute sortie de notre territoire à destination d’un pays extérieur à l’espace européen (Union européenne, Andorre, Islande, Liechtenstein, Monaco, Norvège, Saint-Marin, Saint-Siège et Suisse) et autre que l’Australie, la Corée du Sud, Israël, le Japon, la Nouvelle-Zélande, le Royaume-Uni et Singapour, est strictement encadrée. Il convient de consulter la fiche des conseils aux voyageurs propre à chaque pays avant d’y envisager tout déplacement afin de vérifier la réglementation en vigueur à l’entrée et le séjour dans ce pays. En outre, tous les déplacements de France vers l’étranger, même lorsqu’ils sont autorisés, restent strictement déconseillés jusqu’à nouvel ordre.

Enfin, les voyages à destination des départements d’outre-mer ne sont actuellement plus autorisés, excepté pour motif impérieux d’ordre personnel ou familial, pour des raisons de santé urgentes ou d’ordre professionnel ne pouvant être différés. Certains départements ayant adopté des mesures restrictives en raison de la diffusion de variants du virus (quarantaine, test virologique, etc.), il est conseillé de consulter les consignes de la préfecture du territoire concerné avant d'entreprendre tout déplacement entant dans le régime d’exception.

Toutefois, les dernières annonces du Premier ministre concernant le franchissement des frontières ont modifié les conditions d’entrée et de sortie des étudiants en mobilité de la manière suivante :

Mobilités internes à l’espace européen

  • les mobilités sortantes ne sont pas soumises à restrictions.

Mobilités hors Union Européenne

  • les mobilités sortantes sont autorisées dans le cadre des programmes d’échanges étudiants, les stages obligatoires pour valider une formation étant considérés comme une mobilité pour études (les étudiants devront fournir une attestation de sortie du territoire, un certificat de scolarité établi par leur établissement, éventuellement un document attestant que leur déplacement est obligatoire dans le cadre d’un programme d’échange ainsi que tout document nécessaire demandé par les autorités du pays d’accueil).

En conséquence, les dispositions prises par l’établissement pour les déplacements des étudiants sont les suivantes jusqu’à nouvel ordre :

  • tout projet de mobilité sur le territoire métropolitain et dans l’espace européen suit la procédure interne d’autorisation dans le respect des directives des autorités ;
  • tout projet de mobilité en dehors de l’espace européen reste soumis à l’autorisation du président de l’université sous couvert du directeur de collège.

Mesures relatives aux stages (Plan de Continuité d'Activité du 23 mars 2021)

Une circulaire datée du 15 février 2021 indique que « la priorité du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation est de maintenir, dans toute la mesure du possible, la tenue des stages étudiants » et « qu’une attention particulière doit ainsi être apportée aux stages dont la réalisation est absolument nécessaire à l’obtention du diplôme et à l’insertion professionnelle des étudiants ».

En France métropolitaine

En France métropolitaine, le stage doit en première intention être organisé à distance étant donné que le télétravail intégral est conseillé dans les entreprises. Lorsque le stage ne peut être effectué qu’en présentiel (par sa nature), il est couvert par l’un des motifs de sortie autorisés après le couvre-feu. L’organisme d’accueil devra alors veiller à un strict respect des protocoles nationaux de santé.

En outre-mer

Les stages en outre-mer obéissent aux mêmes règles et recommandations qu’en métropole : le stage à distance est à privilégier. Pour les stages devant s’effectuer en présentiel et ne pouvant pas être reportés, les déplacements depuis la métropole, un département d’outre-mer ou l’étranger s’effectuent en fonction du contexte sanitaire local. Les stages bénéficient du motif impérieux « motif professionnel ». Toutefois, la situation dans les départements d’outre-mer pouvant évoluer très rapidement, les parties prenantes sont invitées à consulter régulièrement les sites des ministères de l’intérieur et de l’outre-mer.

À l'étranger

A l’étranger, pour un stage prévu dans le cadre d’une formation universitaire, les mobilités entrantes sont autorisées moyennant le respect du protocole prévu sur les autorités. Concernant les stages sortants, le principe est que seules les mobilités de stage qui ne peuvent être reportées sont maintenues. Les étudiants qui trouvent des stages à l’étranger peuvent bénéficier de stages en présentiel. Le motif impérieux « motif personnel - échanges universitaires » pour sortir du territoire français hors espace européen inclut les stages obligatoires.