Plan (simplifié) du cours :

• Introduction générale
• Titre 1 - Fonder le pouvoir politique
  • Chapitre 1 - l’État souverain
  • Chapitre 2 - La souveraineté dans l’État
• Titre 2 – Limiter le pouvoir politique à l’aide du droit
  • Chapitre 1 : La séparation et l’articulation des pouvoirs
  • Chapitre 2 : La justice constitutionnelle

Ce cours est consacré à l’étude des grands principes et concepts du droit constitutionnel moderne. Il s’agira d’analyser dans le détail certaines grandes notions et de les relier entre elles ; comme l’État, la souveraineté, le régime représentatif, la séparation des pouvoirs, ou encore la justice constitutionnelle. Cette étude poursuit a minima une double vocation. D’une part, les étudiants pourront intégrer ces grandes notions qui traversent le droit constitutionnel, et plus largement le droit public. D’autre part, elle alliera l’examen de la théorie de penseurs politiques et constitutionnalistes (comme Montesquieu, Hobbes ou Rousseau) à un examen plus pratique des régimes politiques, au premier rang desquels figureront la France, les États-Unis et le Royaume-Uni. L’objectif sera de comprendre comment la constitution sert à la fois à habiliter le pouvoir politique et à le limiter.

Modalités pédagogiques : cours magistral en amphithéâtre avec TD

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Plan (simplifié) du cours :

• Présentation générale du droit et du travail des juristes
• Histoire du droit français
• Les différentes branches du droit
• L’organisation juridictionnelle française
• Les sources du droit
• Les droits subjectifs (identification, preuve, exercice).

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Plan (simplifié) du cours :

• Introduction
• Présentation du droit des contrats
• Formation du contrat
• Effets du contrat
• Inexécution du contrat

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