Master Mention Droit de l'entreprise

Droit, Economie, Gestion

Master Mention Droit de l'entreprise

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  • Droit
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  • Défense et conseil juridique
  • Protection des consommateurs et contrôle des échanges commerciaux
    • Avocats
    • Aide et médiation judiciaire
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    • Conseil en organisation et management d'entreprise
    • Conception et expertise produits bancaires et financiers
    • Enseignants de l'enseignement supérieur
    • Enseignement supérieur

  • Niveau d'étude visé

    BAC +5

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)

  • Langue(s) d'enseignement

    Français

Présentation

  • Master 1 : 70 étudiants

    Capacité d'accueil

Compétences

Communication spécialisée pour le transfert de connaissances

Usages avancés et spécialisés des outils numériques

Développement et intégration de savoirs hautement spécialisés

Appui à la transformation en contexte professionnel

S’approprier les usages avancés et spécialisés des outils numériques

Travailler dans le cadre des projets pluridisciplinaires, de recherche, d'innovation et internationaux

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Voir le tableau d'acquisition des compétences

Organisation

Ouvert en alternance

Type de contrat

  • Contrat de professionnalisation
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Cet enseignement est ouvert en alternance : mode d'emploi

Stages

Stage

Obligatoire

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Programme

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M1 commun/M2 Parcours juriste d'affaires

Le parcours propose une formation spécialisée, à finalité professionnelle, mêlant les enjeux nationaux, communautaires et internationaux, concernant la vie économique et juridique des entreprises - éléments clés du monde des affaires.

Voir la page complète de ce parcours

  • UE 1 - Droit civil

    9 crédits

  • UE 2 - Droit des sûretés

    9 crédits

  • UE 3 - Droit bancaire

    3 crédits

  • UE 4 - Droit international privé 1

    3 crédits

  • UE 5 - Une matière au choix

    3 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit comparé

        3 crédits

      • Comptabilité

        3 crédits

  • UE 6 - Langue vivante

    3 crédits

    • Anglais

      3 crédits

    • Espagnol

      3 crédits

  • UE 7 - Une matière à TD au choix

    9 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit des procédures collectives

        9 crédits

      • Droit des contrats

        9 crédits

  • UE 8 - Une matière à TD au choix

    9 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit des sociétés

        9 crédits

      • Droit civil

        9 crédits

  • UE 9 - Une matière sans TD au choix (non choisie à l'UE 8)

    3 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit des sociétés

        3 crédits

      • Droit civil

        3 crédits

  • UE 10 - Une matière au choix

    3 crédits

    • Au choix : 1 à 4 parmi 4

      • Droit pénal des affaires

        3 crédits

      • Voie d'exécution

        3 crédits

      • Droit des procédures collectives (si non choisie à l'UE 7)

        3 crédits

      • Droit des contrats (si non choisie à l'UE 7)

        3 crédits

  • UE 11 - Une matière au choix

    3 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit international privé 2

        3 crédits

      • Droit fiscal approfondi

        3 crédits

  • UE 12 - Langue vivante

    3 crédits

    • Anglais

      3 crédits

    • Espagnol

      3 crédits

  • UE 1 - Droit des sociétés

    10 crédits

  • UE 2 - Droit fiscal

    10 crédits

  • UE 3 - Comptabilité

    5 crédits

  • UE 4 - Droit des données à caractère personnel

    2,5 crédits

  • UE 5 - Mécénat d'entreprise

    2,5 crédits

    • Droit du mécénat

      1,25 crédits

    • Projet d'étude appliquée

      1,25 crédits

  • UE 6 - Exposé-discussion sur le programme de l'année

    15 crédits

  • UE 7 - Stage

    10 crédits

  • UE 8 - Langue vivante

    5 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Anglais

        5 crédits

      • Espagnol

        5 crédits

M1 commun/M2 Parcours juriste d'affaires franco-espagnol

Cette formation originale et inédite propose de former des juristes d’affaires et plus spécialement des avocats ayant les compétences pour intervenir aussi bien en Espagne qu’ en France. Elle répond également à une forte demande de formation de la part de professionnels déjà en activité.

 Il s’agit d’une formation en ligne qui fonctionne complètement à distance, et donc disponible pour toute personne intéressée quelle que soit sa localisation. Les cours sont assurés par des enseignants transfrontaliers espagnols issus de l’Université de Saragosse et de l’Université du Pays Basque.

 

Cette formation fait partie du programme PYREN, financé par l’Agence Nationale de la Recherche et est une Initiative d’Avenir en Formation Innovante.

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  • UE 1 - Droit espagnol des sociétés

    6 crédits

  • UE 2 - Droit fiscal espagnol

    6 crédits

  • UE 3 - Comptabilité espagnole

    6 crédits

  • UE 4 - Droit social espagnol

    4 crédits

  • UE 5 - Droit des contrats espagnols

    5 crédits

  • UE 6 - Espagnol (environnement socio-culturel)

    3 crédits

  • UE 7 - Stage (5 mois)

    30 crédits

M1 commun/M2 Parcours droit de la consommation

Le parcours Droit de la consommation propose une formation spécialisée, à finalité professionnelle, mêlant les enjeux nationaux, communautaires et internationaux, concernant la vie économique et juridique des entreprises - éléments clés du monde des affaires.

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  • UE 1 - Droit des sûretés

    9 crédits

  • UE 2 - Droit civil

    9 crédits

    • Droit des successions et des libéralités

      9 crédits

  • UE 3 - Droit bancaire

    3 crédits

  • UE 4 - Droit international privé

    3 crédits

  • UE 5 - Langue vivante

    3 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Anglais

        3 crédits

      • Espagnol

        3 crédits

  • UE 6 - Une matière au choix

    3 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit comparé

        3 crédits

      • Comptabilité

        3 crédits

  • UE 7 - Une matière à TD au choix

    9 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit des procédures collectives

        9 crédits

      • Droit des contrats

        9 crédits

  • UE 8 - Une matière à TD au choix

    9 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit des sociétés

        9 crédits

      • Droit civil

        9 crédits

  • UE 9 - Une matière sans TD au choix (non choisie à l'UE 8)

    3 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit civil

        3 crédits

      • Droit des sociétés

        3 crédits

  • UE 10 - Une matière au choix

    3 crédits

    • Au choix : 1 à 4 parmi 4

      • Droit pénal des affaires

        3 crédits

      • Voie d'exécution

        3 crédits

      • Droit des procédures collectives (si non choisie à l'UE 7)

        3 crédits

      • Droit des contrats (si non choisie à l'UE 7)

        3 crédits

  • UE 11 - Une matière au choix

    3 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit international privé

        3 crédits

      • Droit des assurances

        3 crédits

  • UE 12 - Langue vivante

    3 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Anglais

        3 crédits

      • Espagnol

        3 crédits

  • UE 1 - Droit du contrat de consommation

    9 crédits

  • UE 2 - Distribution et concurrence

    9 crédits

    • Méthodes et pratiques de distribution

      4,5 crédits

    • Droit de la concurrence

      4,5 crédits

  • UE 3 - Droit des associations

    6 crédits40h

  • UE 4 - Droit international privé

    6 crédits30h

  • UE 5 - Exposé-discussion sur le programme de l'année

    7,5 crédits188h

  • UE 6 - Stage

    10 crédits

  • UE 7 - Langue vivante

    5 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Anglais

        5 crédits

      • Espagnol

        5 crédits

  • UE 8 - Formation au contexte collaboratif

    7,5 crédits

    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Projet d'étude (non alternant)

        7,5 crédits

      • Expérience professionnelle (alternant)

        7,5 crédits

Admission

Droits d'inscription et tarification

Consultez les montants des droits d'inscription.

L'établissement applique une exonération partielle des droits différenciés pour tout étudiant extra communautaire relevant de la formation initiale s'inscrivant en master.

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Par Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)

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Publié le 31/05/2022 | Modifié le 08/11/2024

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