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- Master Mention Droit pénal et sciences criminelles
Master Mention Droit pénal et sciences criminelles
Niveau d'étude visé
BAC +5
ECTS
120 crédits
Durée
2 ans
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Langue(s) d'enseignement
Français
Présentation
Présentation en visio ouverte à tous des Masters Police et sécurité intérieure et Droit de l'exécution des peines et droits de l'homme le jeudi 20 février 2025 à 15h : Rejoignez la réunion maintenant
Master 1 : 35 étudiants
Capacité d'accueil
Compétences
Communiquer et collaborer
Appliquer une méthode juridique
Acquérir des connaissances juridiques
Construire son projet
Tableau des compétences
Semestre | SEMESTRE 1 | SEMESTRE 2 | SEMESTRE 3 | SEMESTRE 4 | SEMESTRE 1 | SEMESTRE 2 | SEMESTRE 3 | SEMESTRE 4 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Unité d'Enseignement | UE 1 - Droit européen des droits de l'homme | UE 2 - Problèmes contemporains de droit pénal et de procédure pénale | UE 3 - Histoire des droits de l'Homme | UE 4 - Criminologie | UE 5 - Droit pénal international | UE 6 - Une matière au choix | UE 7 - Droit pénal des affaires | UE 8 - Droit de la peine | UE 9 - Droit des mineurs | UE 10 - Droit de la police | UE 11 - Autre matière de master droit | UE 12 - Langue vivante | UE 1 - Régimes de détention et vie carcérale | UE 2 - Contrôle juridictionnel de la détention | UE 3 - Mesures non privatives de libertés | UE 4 - Systèmes pénitentiaires | UE 5 - Stage | UE 1 - Droit européen des droits de l'homme | UE 2 - Problèmes contemporains de droit pénal et de procédure pénale | UE 3 - Police administrative | UE 4 - Criminologie | UE 5 - Droit pénal international | UE 6 - Une matière au choix | UE 7 - Droit pénal des affaires | UE 8 - Droit de la peine | UE 9 - Autorités administratives indépendantes | UE 10 - Droit de la police | UE 11 - Autre matière de master droit | UE 12 - Langue vivante au choix | UE 1 - Nouvelles formes de criminalité | UE 2 - Criminologie | UE 3 - Procédure pénale | UE 4 - Droits fondamentaux de la personne | UE 5 - Méthodologie de la recherche | UE 6 - Langue vivante | UE 7 - Polices | UE 8 - Criminalistique | UE 9 - Entraide policière internationale | UE 10 - Fichiers et droits fondamentaux | UE 11 - Stage / Mémoire (au choix) | UE 12 - Maintien de l'ordre | UE 13 - Langue vivante | UE 14 - Informatique |
Organisation
Programme
Sélectionnez un programme
Parcours droit de l'exécution des peines et droits de l'homme
Présentation en visio ouverte à tous des Masters Police et sécurité intérieure et Droit de l'exécution des peines et droits de l'homme le jeudi 20 février 2025 à 15h : Rejoignez la réunion maintenant
Parcours police et sécurité intérieure
Le parcours Police et Sécurité intérieure constitue une offre de formation inédite en France car il combine des disciplines généralement enseignées séparément (droit public – droit privé).
A cet égard, la formation telle qu’elle est conçue permet l’étude des notions fondamentales de droit public en matière de libertés et droits fondamentaux au cœur des problématiques actuelles du droit pénal et de la criminologie.
Concrètement, cet objectif se traduit par un enseignement à égalité des matières traditionnellement rattachées au droit public et au droit privé, offrant ainsi une perspective dynamique et innovante.
Ce parcours a pour objectif de préparer aux métiers de la police et de la gendarmerie, et de manière plus générale, aux carrières judiciaires (magistrature, greffe, barreau, etc.).
Par ailleurs, le parcours offre également la possibilité d’investir le champ de la recherche, en matière de traitement des infractions et d’appréhension des droits fondamentaux.
UE 1 - Droit européen des droits de l'homme
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Droit européen des droits de l'homme
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit européen des droits de l'homme, Droit européen des droits de l'homme
UE 2 - Problèmes contemporains de droit pénal et de procédure pénale
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Problèmes contemporains de droit pénal et de procédure pénale
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Problèmes contemporains de droit pénal et de procédure pénale, Problèmes contemporains de droit pénal et de procédure pénale
UE 3 - Histoire des droits de l'Homme
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Histoire des droits de l'Homme
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Histoire des droits de l'Homme
UE 4 - Criminologie
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Criminologie
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Criminologie
UE 5 - Droit pénal international
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit pénal international
UE 6 - Une matière au choix
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Langue vivante
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Langue vivante
Autre matière de master droit
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Autre matière de master droit
UE 7 - Droit pénal des affaires
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Droit pénal des affaires
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit pénal des affaires
UE 8 - Droit de la peine
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Droit de la peine
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit de la peine, Droit de la peine
UE 9 - Droit des mineurs
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Droit des mineurs
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit des mineurs
UE 10 - Droit de la police
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Droit de la police
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit de la police
UE 11 - Autre matière de master droit
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Autre matière de master droit
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Autre matière de master droit
UE 12 - Langue vivante
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Langue vivante
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Langue vivante
UE 1 - Régimes de détention et vie carcérale
ECTS
15 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Régimes de détention et vie carcérale
ECTS
15 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Régimes de détention et vie carcérale
UE 2 - Contrôle juridictionnel de la détention
ECTS
15 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Contrôle juridictionnel de la détention
ECTS
15 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Contrôle juridictionnel de la détention
UE 3 - Mesures non privatives de libertés
ECTS
7,5 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Mesures non privatives de libertés
ECTS
7,5 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Mesures non privatives de libertés
UE 4 - Systèmes pénitentiaires
ECTS
7,5 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Systèmes pénitentiaires
ECTS
7,5 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Systèmes pénitentiaires
UE 5 - Stage
ECTS
15 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Stage
ECTS
15 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
UE 1 - Droit européen des droits de l'homme
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Droit européen des droits de l'homme
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit européen des droits de l'homme, Droit européen des droits de l'homme
Ce cours est divisé en deux parties, la première présentant les textes et la juridiction spécialisée dans la protection des droits de l’homme (CourEDH), la seconde dédiée à l’examen précis de plusieurs droits fondamentaux à l’aune de leur protection conventionnelle.
UE 2 - Problèmes contemporains de droit pénal et de procédure pénale
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Problèmes contemporains de droit pénal et de procédure pénale
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Problèmes contemporains de droit pénal et de procédure pénale, Problèmes contemporains de droit pénal et de procédure pénale
Ce cours est divisé en plusieurs thèmes, variant d’une année à l’autre en fonction de l’actualité pénale
UE 3 - Police administrative
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Police administrative
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Police administrative
UE 4 - Criminologie
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Criminologie
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Criminologie
UE 5 - Droit pénal international
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Droit pénal international
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit pénal international
UE 6 - Une matière au choix
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Langue vivante : anglais ou espagnol
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Langue vivante
Autre matière de master droit
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Autre matière de master droit
UE 7 - Droit pénal des affaires
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Droit pénal des affaires
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit pénal des affaires, Droit pénal des affaires
Ce cours permet de présenter les différentes infractions relatives à la vie des affaires, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression.
UE 8 - Droit de la peine
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Droit de la peine
ECTS
9 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit de la peine, Droit de la peine
Ce cours vise à identifier les fondamentaux en droit de la sanction pénale, tant s’agissant des peines que des mesures de sûreté. Les grands principes directeurs qui régissent la matière sont présentés, et une distinction classique est faite entre la sanction encourue, prononcée et exécutée.
UE 9 - Autorités administratives indépendantes
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Autorités administratives indépendantes
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Autorités administratives indépendantes
UE 10 - Droit de la police
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Droit de la police
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit de la police
UE 11 - Autre matière de master droit
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Autre matière de master droit
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Autre matière de master droit
UE 12 - Langue vivante au choix
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Langue vivante
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Langue vivante
UE 1 - Nouvelles formes de criminalité
ECTS
8 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Nouvelles formes de criminalité
ECTS
8 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Nouvelles formes de criminalité
La première partie porte sur la Cybercriminalité et consiste en une présentation générale de ce qu'est la cybercriminalité et de ses enjeux. Elle vise également à appréhender la manière dont le droit pénal (au sens large) répond à ce type de délinquance. Une note de synthèse est proposée sur une problématique spécifique en lien avec la cybercriminalité.
UE 2 - Criminologie
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Criminologie
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Criminologie
Dans ce cours de criminologie, les aspects évoqués en M1 sont approfondis. Différents courants de la criminologie sont abordés (éléments de macro et de microcriminologie).
UE 3 - Procédure pénale
ECTS
5 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Procédure pénale
ECTS
5 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Procédure pénale
Cours portant sur l’étude de la preuve pénale : théorie et pratique / Cours portant sur les victimes dans le procès pénal
UE 4 - Droits fondamentaux de la personne
ECTS
8 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Droits fondamentaux de la personne
ECTS
8 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droits fondamentaux de la personne
La première partie du cours est consacrée à une présentation de la théorie générale des droits fondamentaux (apparition et définition des droits fondamentaux, les sources des droits fondamentaux, les différentes catégories de droits fondamentaux, les rapports entre les droits fondamentaux, les garanties des droits fondamentaux). La seconde partie du cours, qui donne lieu à des exposés de la part des étudiants, est orientée sur des problématiques contemporaines en lien avec les questions de police et de sécurité (droits fondamentaux du gardé à vue, principe de proportionnalité en matière de sauvegarde de l'ordre public, contentieux des mesures d'ordre intérieur, droits fondamentaux du militaire, liberté individuelle, etc).
UE 5 - Méthodologie de la recherche
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Méthodologie de la recherche
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Méthodologie de la recherche
Introduction aux outils de recherche juridique – introduction à la présentation formelle des travaux de recherche – méthodologie du mémoire de recherche
UE 6 - Langue vivante
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Anglais
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Langue vivante
Les thématiques du cours s’articulent autour de la langue et de la civilisation des mondes anglophones, en lien avec le monde professionnel et les domaines de spécialités du Master. Renforcement des compétences en langue de communication et de spécialité. Compréhension et utilisation de l’anglais juridique. Renforcement grammatical à partir d’exercices pratiques. Perfectionnement de la compréhension, de l’expression et de l’interaction orales. Études de cas pratiques basées sur des exemples réels d’affaires criminelles en France et à l’étranger. Débats sur des sujets en lien avec la spécialité du master. Jeux de rôle pour simuler des situations professionnelles. Ateliers pour développer les compétences en expression orale et en communication orale (techniques de présentation orales, prononciation, intonation, etc.).
Espagnol
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Langue vivante
Renforcement de la maîtrise de l'espagnol juridique et de communication. Etude des problématiques liées aux questions de coopération transfrontalière et de sécurité en Espagne : organisation, missions, etc. dans la continuité du M1.
Il s'agit de fournir les outils linguistiques adaptés et les connaissances nécessaires pour faciliter le contact et la collaboration avec des professionnels et préparer aux épreuves orales des concours d'officier et de commissaire de police.
UE 7 - Polices
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Polices
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Polices
UE 8 - Criminalistique
ECTS
8 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Criminalistique
ECTS
8 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Criminalistique
Ce cours permet de présenter les techniques d’investigation scientifique en matière criminelle, allant de la médecine légale jusqu’à la balistique, en passant par les techniques d’audition.
UE 9 - Entraide policière internationale
ECTS
5 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Entraide policière internationale
ECTS
5 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Entraide policière internationale
L’objectif du cours est de présenter les outils (coopération opérationnelle et coopération informationnelle) et les acteurs de l’entraide policière internationale et européenne. Sont également présentés les problèmes théoriques et pratiques posés par la coopération policière.
L’enseignement est dispensé sous forme de classe inversé avec un travail réalisé en séance à partir de documents puis une synthèse est transmise à l’issue.
UE 10 - Fichiers et droits fondamentaux
ECTS
4 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Fichiers et droits fondamentaux
ECTS
4 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Fichiers et droits fondamentaux
Aborder la question des fichiers par rapport aux droits fondamentaux revient à s'interroger sur la question de la protection des données à caractère personnel. Il existe en droit européen (droit du Conseil de l'Europe et droit de l'Union européenne) tout un corpus de règles fondamentales spécifiques à la matière, qui s'imposent au droit interne. Les fichiers en droit interne français concernant police et renseignement sont multiples. La confrontation entre droit européen et droit interne est source d'un "dialogue des juges" particulièrement étoffé depuis quelques années.
UE 11 - Stage / Mémoire (au choix)
ECTS
6 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Stage / Mémoire (au choix)
ECTS
6 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Stage / Mémoire (au choix)
Les étudiants choisissent soit d’effectuer un stage d’une durée de deux mois au moins au sein de la structure/des structures de leur choix en lien avec les thématiques du Master, stage à l’issue duquel ils préparent un rapport de stage ; soit de rédiger un mémoire de recherche, sous la direction de l’enseignant-chercheur de leur choix au sein du Master. Les étudiants, quel que soit leur choix, doivent ensuite soutenir leur rapport ou leur mémoire en présence d’un jury.
UE 12 - Maintien de l'ordre
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Maintien de l'ordre
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Maintien de l'ordre
UE 13 - Langue vivante
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Langue vivante
Anglais
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Langue vivante
Les thématiques du cours s’articulent autour de la langue et de la civilisation des mondes anglophones, en lien avec le monde professionnel et les domaines de spécialités du Master. Renforcement des compétences en langue de communication et de spécialité. Compréhension et utilisation de l’anglais juridique. Renforcement grammatical à partir d’exercices pratiques. Perfectionnement de la compréhension, de l’expression et de l’interaction orales. Études de cas pratiques basées sur des exemples réels d’affaires criminelles en France et à l’étranger. Débats sur des sujets en lien avec la spécialité du master. Jeux de rôle pour simuler des situations professionnelles. Ateliers pour développer les compétences en expression orale et en communication orale (techniques de présentation orales, prononciation, intonation, etc.).
Espagnol
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Langue vivante
Renforcement de la maîtrise de l'espagnol juridique et de communication. Etude des problématiques liées aux questions de coopération transfrontalière et de sécurité en Espagne : organisation, missions, etc. dans la continuité du M1.
Il s'agit de fournir les outils linguistiques adaptés et les connaissances nécessaires pour faciliter le contact et la collaboration avec des professionnels et préparer aux épreuves orales des concours d'officier et de commissaire de police.
UE 14 - Informatique
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Informatique
ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Informatique
Au travers de cas concrets, ce cours d'introduction à la cybersécurité et à la sécurité des réseaux expose les principes, les enjeux, les mesures de protection de menaces et d'attaques numériques récemment répertoriées.
Les étudiants apprendront à comprendre les principes essentiels des principales technologies (dont la blockchain), à dialoguer et, dans une moindre mesure à prendre des décisions en collaboration avec des professionnels de la sécurité informatique.
Admission
Droits d'inscription et tarification
Consultez les montants des droits d'inscription.
L'établissement applique une exonération partielle des droits différenciés pour tout étudiant extra communautaire relevant de la formation initiale s'inscrivant en master.
Par Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
-
Publié le 29/08/2022 | Modifié le 04/02/2025
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