Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Volume horaire
21h
Description
4 journées (21 heures) en novembre et décembre 2026
- Organisation de la Justice en France (M. DOUENCE, Maîtresse de conférences en droit public UPPA) :
Ordre judiciaire 2 heures
Ordre administratif 2 heures
- Les principes directeurs et le déroulement du procès civil (M. AZAVANT, Maître de conférences en droit privé UPPA, Avocat) 3 heures
- Les principes directeurs et le déroulement du procès pénal (J.P. CÉRÉ, Professeur en droit pénal UPPA, magistrat à titre temporaire) 3 heures
- Les principes directeurs et le déroulement du procès administratif. (M. DOUENCE) 2 heures
- La place de l’expertise dans le procès (M. AZAVANT) 2 heures
- L’expertise amiable (Cédric EDOUARD, Maître de conférences UPPA, Avocat 3 heures
- Les listes d’experts : établissement et gestion par les Cour d’appel et la Cour de Cassation (M. AZAVANT) 1 heure
Objectifs
Permettre aux étudiants de maîtriser l’organisation de la Justice, les principes directeurs du procès et les règles de droit qui y sont relatives.