Module 1 : L’expert et le Droit

  • Composante

    Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)

  • Volume horaire

    21h

Description

4 journées (21 heures) en novembre et décembre 2026

  • Organisation de la Justice en France (M. DOUENCE, Maîtresse de conférences en droit public UPPA) :

Ordre judiciaire 2 heures

Ordre administratif 2 heures

  • Les principes directeurs et le déroulement du procès civil (M. AZAVANT, Maître de conférences en droit privé UPPA, Avocat) 3 heures
  • Les principes directeurs et le déroulement du procès pénal (J.P. CÉRÉ, Professeur en droit pénal UPPA, magistrat à titre temporaire) 3 heures
  • Les principes directeurs et le déroulement du procès administratif. (M. DOUENCE) 2 heures
  • La place de l’expertise dans le procès (M. AZAVANT) 2 heures
  • L’expertise amiable (Cédric EDOUARD, Maître de conférences UPPA, Avocat 3 heures
  • Les listes d’experts : établissement et gestion par les Cour d’appel et la Cour de Cassation (M. AZAVANT) 1 heure
Lire moins

Objectifs

Permettre aux étudiants de maîtriser l’organisation de la Justice, les principes directeurs du procès et les règles de droit qui y sont relatives.

Lire moins