- Formations
- Droit, Economie, Gestion
- Licence
- Licence Mention Droit
- Double licence Droit - Economie Gestion à l'International (DEGI) - Bayonne
- UE 4-3 Compétences fondamentales en droit 4
UE 4-3 Compétences fondamentales en droit 4
Composante
Collège Etudes Européennes et Internationales (EEI)
Liste des enseignements
EC 43.1 Droit des affaires
2 créditsEC 43.2 Droit pénal
2 crédits20h
EC 43.1 Droit des affaires
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Etudes Européennes et Internationales (EEI)
Heures d'enseignement
Droit des affaires - CM
Le cours de Droit des affaires du 2sd semestre s’intéresse plus particulièrement aux obligations et responsabilités propres aux professionnels indépendants, ainsi qu’aux incidences du contexte concurrentiel de l’activité économique
Plan (simplifié) du cours :
- PARTIE II. L’EXERCICE DU COMMERCE
- TITRE I. L’ENTREE EN POSSESSION D’UN FONDS DE COMMERCE
- TITRE II. LES OBLIGATIONS DES PROFESSIONNELS EN ACTIVITE
- TITRE III. LES INTERFERENCES VIE PROFESSIONNELLE / VIE PRIVEE
- PARTIE III. LE CONTEXTE CONCURRENTIEL DE L’ACTIVITE ECONOMIQUE
- TITRE I. LA LIBERTE D’ENTREPRENDRE
TITRE II. LA PROTECTION DE LA CONCURRENCE
EC 43.2 Droit pénal
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Etudes Européennes et Internationales (EEI)
Volume horaire
20h
Heures d'enseignement
Droit pénal - CM
Période de l'année
Printemps
DROIT PENAL SPECIAL :
PI : Infractions contre les personnes (volontaires et involontaires)
PII : Infractions contre les biens
PIII : Droit pénal des affaires
Conclusion du cours annuel de droit pénal.
