Composante
Collège Etudes Européennes et Internationales (EEI)
Description
Contenu du cours : Ce cours présente les principales institutions européennes mises en place depuis 1945 et leurs méthodes de fonctionnement. Une attention particulière est portée en L1 sur l’une des deux institutions qui ont une place prépondérante en droit : le Conseil de l’Europe (l’autre, l’Union européenne étant notamment approfondie en L2 et L3).
Quels sont les cours qui constituent la suite logique du cours d’institutions européennes ? Le cours offre une culture juridique nécessaire à tout juriste puisqu’il lui permet de comprendre les cadres européens qui déterminent le droit français. C’est la raison pour laquelle le cours de Droit européen de L3 est également obligatoire et indispensable dans la formation des juristes, quelle que soit leur spécialité. Les étudiants plus intéressés par les questions européennes, notamment ceux désireux de poursuivre les carrières publiques et pénales pourront choisir en option le cours de Grands problèmes politiques et sociaux (L2 – semestre 1).
Débouchés professionnels ou concours auxquels ce cours peut préparer : D’une part, la plupart des concours de la fonction publique comportent une matière de droit européen. D’autre part, pour les juristes exerçant dans une entreprise ou dans un cabinet d’avocat, il est également nécessaire de connaître les situations dans lesquelles une norme de droit européen peut être invoquée à l’appui d’une affaire
Objectifs
À la fin de cette UE, vous serez capable de :
- vous familiariser avec les grandes institutions européennes
- découvrir certaines références juridiques à partir des exemples travaillés en cours
- mieux comprendre la place institutionnelle de la France en Europe depuis 1945 et, dans ce prolongement, appréhender les rapports de l’ordre juridique français avec des sources européennes du droit
Heures d'enseignement
- Introduction aux droits européens - CMCours Magistral20h
Contrôle des connaissances
L’évaluation finale peut être basée sur une dissertation, des questions, un QCM…
Syllabus
Mots clés : Etats souverains ; organisations européennes ; coopération/intégration ; division de l’Europe ; outils d’unification ; modalités de représentations ; Etat de droit ; Conseil de l’Europe
Compétences acquises
Compétences | Niveau d'acquisition | |
|---|---|---|
| Analyse d'un questionnement en mobilisant des concepts disciplinaires | Identifier les sources du droit | 1 - Notion |
| Repérer dans un texte juridique les concepts fondamentaux du droit et les replacer dans une dimension historique | 1 - Notion | |
