Ce cours porte sur l’histoire de l’État dans la longue durée dans une perspective à la fois comparée et transnationale. Il s’agit ainsi d’analyser la diversité des formes étatiques et des pratiques de gouvernement, ainsi que les débats les plus récents autour des reconfigurations des États à l’âge contemporain. 

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Le cours sur le droit européen aborde la construction de l’U.E., son évolution actuelle : les modifications introduites par le traité de Lisbonne, l’adhésion à la Convention européenne des droits de l’Homme, ses élargissements (enjeux et évolutions), les droits fondamentaux (avec les problèmes de la citoyenneté européenne et la question de Schengen), le triangle institutionnel : Commission / Parlement / Conseil, le processus décisionnel (procédure législative, adoption des textes), le rôle et le poids des nouvelles instances (Président de l’U.E., Haut représentant des affaires étrangères), les recours devant la Cour de justice de l’U.E. 

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Le cours aborde les trois grands objets du droit constitutionnel (les institutions politiques ; les normes juridiques ; les droits et libertés) et les principales notions de cette branche du droit. 
Sont ainsi étudiées les notions d’Etat, de souveraineté, de Constitution, de hiérarchie des normes ; de déclarations de droits, de justice constitutionnelle, d’Etat de droit, de séparation des pouvoirs, de régimes politiques, etc.

Contenu de l’enseignement :

Plan du cours magistral

Chapitre 1 : L’encadrement juridique du pouvoir

Section 1 : L’État

Section 2 : La Constitution

Section 3 : L’État de droit

Chapitre 2 : Les modèles d’organisation du pouvoir

Section 1 : Aperçu de l’organisation démocratique du pouvoir

Section 2 : La séparation horizontale des pouvoirs : les « régimes » politiques

Section 3 : La division verticale du pouvoir

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En douze séances de deux heures chacune, ce cours proposera de présenter le passage à la « troisième mondialisation » et son développement qui a abouti à une globalisation des marchés et des enjeux, celle s’inscrivant dans la deuxième moitié du XXème siècle marquée par la disparition des empires coloniaux et la fin du modèle tayloro-fordiste, celle animée par le développement et la généralisation des NTIC dans les activités économiques, par la financiarisation accrue de l’économie, par l’explosion des flux économiques et des personnes, celle donnant naissance à un monde polycentrique où les hiérarchies sous-régionales sont fluctuantes depuis un demi-siècle.

Le cours présentera les évolutions, depuis la deuxième mondialisation, celle qui s’était développée au XIXème siècle, déterminée par les Européens, puis les Américains qui diffusèrent leurs modèles de financement, de production et placèrent leurs marchés au centre de cette mondialisation. L’explosion des flux, commerciaux, financiers, les rôles premiers joués par les firmes transnationales, les places boursières, l’importance prise par la recherche seront présentés dans leur évolution depuis la crise qui marqua la fin des Trente Glorieuses. La mondialisation a redistribué les cartes de la richesse, accentuant les inégalités entre pays, au sein des sociétés ; elle contribue à la métropolisation et la littoralisation de la population mondiale. Les soubresauts de ses crises à aller chercher en premier dans le fonctionnement du capitalisme financier seront à analyser. Ses principaux acteurs (FTN, places boursières, médias) obligent Etats et organisations internationales à s’adapter et à envisager une régulation. La globalisation des enjeux, comme les migrations internationales ou les atteintes majeures à l’environnement, pose la question du développement et de l’efficience d’une gouvernance internationale, voire mondiale ; elle a également poussé le développement du droit international. Le réveil des frontières, le développement de la criminalité dans le cadre offert par la mondialisation, et les nouvelles formes de guerre entre Etat seront des conséquences de la « troisième mondialisation » qui seront aussi présentées. 

Thématiques du cours

• Eléments de définitions : mondialisation, globalisation 
• La fin du tayloro-fordisme et la troisième révolution industrielle (celle du « cerveau d’œuvre ») 
• Le rôle des FTN et l’explosion des flux maritimes mondiaux 
• Les NTIC et la révolution Internet 
• Fonctionnement de la finance mondiale et crises financières 
• Mondialisation et inégalités ; mondialisation et métropolisation 
• Place et rôle des Etats dans la mondialisation ; la réaffirmation des frontières 
• La gouvernance dans la mondialisation et le développement du droit international 
• Mondialisation et questions environnementales planétaires 
• Mondialisation et criminalité  
• L’inscription de la Chine dans la mondialisation 
Nb : le plan général du cours sera donné à la rentrée. 

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