Master Mention Droit privé

  • Niveau d'étude visé

    BAC +5

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)

  • Langue(s) d'enseignement

    Français

Présentation

  • Master 1 : 55 étudiants

    Capacité d'accueil

Organisation

Programme

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M1 commun/M2 Parcours droit privé général

Le Parcours droit privé général est le seul préparant spécifiquement à la poursuite d’études en doctorat à travers l’enseignement de la méthodologie propre à la recherche ainsi qu’à travers l’exigence d’un mémoire, soutenu en fin d’année.

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  • UE 1 - Droit civil

    9 crédits
    • Droit des successions et des libéralités

      9 crédits
  • UE 2 - Une matière au choix

    9 crédits
    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit pénal et procédures pénales approfondis

        9 crédits
      • Droit des sûretés

        9 crédits
  • UE 3 - Une matière au choix (non choisie à l'UE 2)

    3 crédits
    • Au choix : 1 à 3 parmi 3

      • Droit bancaire

        3 crédits
      • Droit pénal et procédures pénales approfondis

        3 crédits
      • Droit des sûretés

        3 crédits
  • UE 4 - Droit international privé

    3 crédits
    • Droit international privé 1

      3 crédits
  • UE 5 - Une matière au choix

    3 crédits
    • Au choix : 1 à 5 parmi 5

      • Matière non choisie à l'UE 2 & 3

        3 crédits
      • Culture générale et note de synthèse

        3 crédits
      • Droit comparé

        3 crédits
      • Droit européen des droits de l'homme

        3 crédits
      • Autre matière masters DEG

        3 crédits
  • UE 6 - Langue vivante

    3 crédits
    • Langue vivante

      3 crédits
  • UE 7 - Droit civil

    9 crédits
    • Droit civil

      9 crédits
  • UE 8 - Une matière au choix à l'écrit

    9 crédits
    • Au choix : 1 à 4 parmi 4

      • Droit des procédures collectives

        9 crédits
      • Droit des contrats

        9 crédits
      • Droit de la peine

        9 crédits
      • Droit des sociétés

        9 crédits
  • UE 9 - Une matière au choix à l'oral

    3 crédits
    • Au choix : 1 à 4 parmi 4

      • Droit des procédures collectives

        3 crédits
      • Droit des contrats

        3 crédits
      • Droit de la peine

        3 crédits
      • Droit des sociétés

        3 crédits
  • UE 10 - Voie d'exécution

    3 crédits
    • Voie d'exécution

      3 crédits
  • UE 11 - Une matière au choix

    3 crédits
    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit international privé 2

        3 crédits
      • Culture générale et note de synthèse S2

        3 crédits
  • UE 12 - Langue vivante

    3 crédits
    • Langue vivante

      3 crédits
  • UE 1 - Droit civil appronfondi

    8 crédits
    • Droit civil approfondi

      8 crédits
  • UE 2 - Droit processuel

    6 crédits
    • Droit processuel

      6 crédits
  • UE 3 - Théorie du droit

    6 crédits
    • Théorie du droit

      6 crédits
  • UE 4 - Méthodologie de la recherche et DER grand oral

    • Méthodologie de la recherche

    • DER - Entraînement au grand oral

  • UE 5 - Au choix : 1 matière à l'écrit et 2 à l'oral

    • Au choix : 3 à 6 parmi 6

      • Écrit : droit des affaires

      • Écrit : droit pénal

      • Écrit : droit international privé

      • Oral : droit des affaires

      • Oral : droit pénal

      • Oral : droit international privé

  • UE 6 - Droit civil

    6 crédits
    • Droit civil

      6 crédits
  • UE 7 - DER - Une matière au choix

    4 crédits
    • Au choix : 1 à 4 parmi 4

      • Contentieux civil

        4 crédits
      • Contentieux social

        4 crédits
      • Contentieux de l'exécution

        4 crédits
      • Contentieux commercial

        4 crédits
  • UE 8 - Entraînement grand oral / Méthodologie de la recherche

    4 crédits
    • Entraînement grand oral

    • Accompagnement mémoire

    • DER pluridisciplinaire

  • UE 9 - Grand oral

    6 crédits
    • Grand oral

      6 crédits
  • UE 10 - Mémoire (et stage facultatif)

    10 crédits
    • Mémoire (et stage facultatif)

      10 crédits

M1 commun/M2 Parcours procédures et contentieux privés

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  • UE 1 - Droit civil

    9 crédits
    • Droit des successions et des libéralités

      9 crédits
  • UE 2 - Une matière au choix

    9 crédits
    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit pénal et procédures pénales approfondis

        9 crédits
      • Droit des sûretés

        9 crédits
  • UE 3 - Une matière au choix (non choisie à l'UE 2)

    3 crédits
    • Au choix : 1 à 3 parmi 3

      • Droit bancaire

        3 crédits
      • Droit pénal et procédures pénales approfondis

        3 crédits
      • Droit des sûretés

        3 crédits
  • UE 4 - Droit international privé

    3 crédits
    • Droit international privé 1

      3 crédits
  • UE 5 - Une matière au choix

    3 crédits
    • Au choix : 1 à 5 parmi 5

      • Matière non choisie à l'UE 2 & 3

        3 crédits
      • Culture générale et note de synthèse

        3 crédits
      • Droit comparé

        3 crédits
      • Droit européen des droits de l'homme

        3 crédits
      • Autre matière masters DEG

        3 crédits
  • UE 6 - Langue vivante

    3 crédits
    • Langue vivante

      3 crédits
  • UE 7 - Droit civil

    9 crédits
    • Droit civil

      9 crédits
  • UE 8 - Une matière au choix à l'écrit

    9 crédits
    • Au choix : 1 à 4 parmi 4

      • Droit des procédures collectives

        9 crédits
      • Droit des contrats

        9 crédits
      • Droit de la peine

        9 crédits
      • Droit des sociétés

        9 crédits
  • UE 9 - Une matière au choix à l'oral

    9 crédits
    • Au choix : 1 à 4 parmi 4

      • Droit des procédures collectives

        3 crédits
      • Droit des contrats

        3 crédits
      • Droit de la peine

        3 crédits
      • Droit des sociétés

        3 crédits
  • UE 10 - Voie d'exécution

    3 crédits
    • Voie d'exécution

      3 crédits
  • UE 11 - Une matière au choix

    3 crédits
    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit international privé 2

        3 crédits
      • Culture générale et note de synthèse S2

        3 crédits
  • UE 12 - Langue vivante

    3 crédits
    • Langue vivante

      3 crédits
  • UE 1 - Droit civil approfondi

    8 crédits
    • Droit civil approfondi

      8 crédits
  • UE 2 - Droit processuel

    8 crédits
    • Droit processuel

      8 crédits
  • UE 3 - Au choix : 1 matière à l'écrit et 1 à oral

    10 crédits
    • Au choix : 3 à 6 parmi 4

      • Écrit : procédure civile

        6 crédits
      • Écrit : procédure pénale

        6 crédits
      • Oral : procédure civile

        4 crédits
      • Oral : procédure pénale

        4 crédits
  • UE 4 - Une matière au choix

    4 crédits
    • Au choix : 3 à 6 parmi 3

      • Oral : droit des affaires

        4 crédits
      • Oral : droit pénal

        4 crédits
      • Oral : droit international privé

        4 crédits
  • UE 5 - Au choix : 1 matière à l'écrit + 1 à l'oral

    10 crédits
    • Au choix : 2 à 6 parmi 6

      • Écrit : arbitrage ou mesures collectives de règlement des conflits

        5 crédits
      • Oral : arbitrage ou mesures collectives de règlement des conflits

        5 crédits
      • Écrit : contentieux pénal

        5 crédits
      • Oral : contentieux pénal

        5 crédits
      • Écrit : contentieux de procédure pénale

        5 crédits
      • Oral : contentieux de procédure pénale

        5 crédits
  • UE 6 - DER + entrainement grand oral

    12 crédits
    • Contentieux civil

      3 crédits
    • Contentieux social

      3 crédits
    • Contentieux commercial

      3 crédits
    • Contentieux de l'exécution

      3 crédits
    • Entraînement grand oral

  • UE 7 - Stage

    4 crédits
    • Stage 3 mois

      8 crédits

M1/M2 Parcours Droit des transitions énergétiques et environnementales

Le Master Droit des transitions énergétiques et environnementales (DT2E) sera organisé en deux années. La première année sera en grande partie mutualisée avec les enseignements existants en droit privé et droit public, si ce n’est deux enseignements de spécialité à chacun des deux semestres. Ainsi, les étudiants suivront un cours de Droit de l’environnement (Semestre 1) et un cours de Droit de l’énergie (Semestre 2) assortis de travaux dirigés. Par ailleurs, ils se verront également dispenser un cours de Droit interne et international de l’environnement et du climat (Semestre 1) et un cours d’Orientations et politiques publiques en matière énergétique et environnementale (Semestre 2).

Durant la seconde année de formation, les enseignements seront découpés en 8 modules thématiques. Les enseignements auront lieu de septembre à mars, et l’année se poursuivra par un stage ou la rédaction d’un mémoire de recherche. Quatre des modules thématiques reprennent l’ensemble des cours magistraux qui seront dispensés, non plus dans une perspective disciplinaire mais transversale. C’est la raison pour laquelle les enseignements dispensés en première année seront des prérequis indispensables pour aborder cette seconde année de formation. Quatre autres modules seront consacrés respectivement à des mises en situation professionnelles, l’approfondissement de l’anglais, la rédaction d’un mémoire de recherches ou d’un rapport de stage et enfin la mise en œuvre de projets et de partenariats avec des professionnels du secteur.

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  • UE 1 - Droit de l'environnement

    8 crédits
    • Droit de l'environnement

      8 crédits
  • UE 2 - Une matière au choix

    8 crédits
    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit des sûretés

        8 crédits
      • Théorie générale du contrat administratif

        8 crédits
  • UE 3 - Droit interne et international de l'environnement et climat

    4 crédits
    • Droit interne et international de l'environnement et climat

      4 crédits
  • UE 4 - Une matière au choix

    4 crédits
    • Au choix : 1 à 4 parmi 4

      • Droit international privé

        4 crédits
      • Droit de l'urbanisme

        4 crédits
      • Compétences des collectivités territoriales

        4 crédits
      • Droit de l'Union Européenne

        4 crédits
  • UE 5 - Une matière au choix (non choisie à l'UE 4)

    4 crédits
    • Au choix : 1 à 4 parmi 4

      • Droit international privé

        4 crédits
      • Droit de l'urbanisme

        4 crédits
      • Compétences des collectivités territoriales

        4 crédits
      • Droit de l'Union Européenne

        4 crédits
  • UE 6 - Langue vivante

    2 crédits
    • Langue vivante

      4 crédits
  • UE 7 - Droit de l'énergie

    8 crédits
    • Droit de l'énergie

      8 crédits
  • UE 8 - Une matière au choix

    8 crédits
    • Au choix : 1 à 2 parmi 2

      • Droit des sociétés

        8 crédits
      • Questions administratives

        8 crédits
  • UE 9 - Orientations et politiques en matière énergétique et environnementale

    4 crédits
    • Orientations et politiques publiques en matière énergétique et environnementale

      4 crédits
  • UE 10 - Une matière au choix

    4 crédits
    • Au choix : 1 à 4 parmi 4

      • Droit des contrats

        4 crédits
      • Droit des procédures collectives

        4 crédits
      • Droit public des affaires

        4 crédits
      • Autorités administratives indépendantes

        4 crédits
  • UE 11 - Une matière au choix (non choisie dans l'UE 10)

    4 crédits
    • Au choix : 1 à 4 parmi 4

      • Droit des contrats

        4 crédits
      • Droit des procédures collectives

        4 crédits
      • Droit public des affaires

        4 crédits
      • Autorités administratives indépendantes

        4 crédits
  • UE 12 - Langue vivante

    2 crédits
    • Langue vivante

      2 crédits
  • UE 1 - Régulations

    10 crédits
    • Régulations

      10 crédits
  • UE 2 - Innovations

    10 crédits
    • Innovations

      10 crédits
  • UE 3 - Professionnalisation et internationalisation

  • UE 4 - Mise en situation professionnelle

    8 crédits
    • Mise en situation professionnelle

      8 crédits
  • UE 5 - Anglais juridique de l'énergie et de l'environnement

    2 crédits
    • Anglais juridique de l'énergie et de l'environnement

      2 crédits
  • UE 6 - Recomposition

    4 crédits
    • Recomposition

      4 crédits
  • UE 7 - Contestation

    4 crédits
    • Contestation

      4 crédits
  • UE 8 - Anglais juridique de l'énergie et de l'environnement

    2 crédits
    • Anglais juridique de l'énergie et de l'environnement

      2 crédits
  • UE 9 - Stage ou mémoire de recherche

    10 crédits
    • Stage ou mémoire de recherche

      10 crédits
  • UE 10 - Grand oral

    10 crédits
    • Grand oral

      10 crédits

Admission

Droits d'inscription et tarification

Consultez les montants des droits d'inscription.

L'établissement applique une exonération partielle des droits différenciés pour tout étudiant extra communautaire relevant de la formation initiale s'inscrivant en master.

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