Composante
Collège Etudes Européennes et Internationales (EEI)
Description
Plan (simplifié) du cours :
- Introduction générale
- Titre 1 - Fonder le pouvoir politique
- Chapitre 1 - l’État souverain
- Chapitre 2 - La souveraineté dans l’État
- Titre 2 – Limiter le pouvoir politique à l’aide du droit
- Chapitre 1 : La séparation et l’articulation des pouvoirs
- Chapitre 2 : La justice constitutionnelle
Ce cours est consacré à l’étude des grands principes et concepts du droit constitutionnel moderne. Il s’agira d’analyser dans le détail certaines grandes notions et de les relier entre elles ; comme l’État, la souveraineté, le régime représentatif, la séparation des pouvoirs, ou encore la justice constitutionnelle. Cette étude poursuit a minima une double vocation. D’une part, les étudiants pourront intégrer ces grandes notions qui traversent le droit constitutionnel, et plus largement le droit public. D’autre part, elle alliera l’examen de la théorie de penseurs politiques et constitutionnalistes (comme Montesquieu, Hobbes ou Rousseau) à un examen plus pratique des régimes politiques, au premier rang desquels figureront la France, les États-Unis et le Royaume-Uni. L’objectif sera de comprendre comment la constitution sert à la fois à habiliter le pouvoir politique et à le limiter.
Modalités pédagogiques : cours magistral en amphithéâtre avec TD
Objectifs
À la fin de cette UE, vous serez capable de :
- Appréhender les notions fondamentales de droit constitutionnel
- Relier entre elles ces notions pour défendre une thèse
- Argumenter juridiquement, sous la forme d’une dissertation
Heures d'enseignement
- Introduction au droit constitutionnelCours Magistral36h
- Introduction au droit constitutionnelTravaux Dirigés15h
Contrôle des connaissances
Modalités d’évaluation : | 1ère session ou session unique | |||
Epreuve terminale et contrôle continu |
TD 50 % et 50% Ecrit |
Ecrit en 3 h
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En présentiel
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2ème session | ||||
Epreuve terminale | Ecrit | 100 %Si écrit, durée : 3 h | En présentiel | |
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Type d'évaluations | L’évaluation finale est basée sur un travail écrit. | |||
Informations complémentaires
Poursuites possibles :
Ce cours fait partie intégrante de la formation universitaire. Il aidera les étudiants à maitriser les notions fondamentales à la poursuite de leurs études.
Le droit constitutionnel est l’une des matières fondamentales de première année, parce qu’il offre une base à l’étude d’autres disciplines de droit et notamment du droit administratif. Les principes constitutionnels sont cependant assez largement diffusés dans l’ordre juridique, de sorte que son étude servira de base à celle d’autres branches du droit.
