ECTS
3 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Description
La première partie du cours est consacrée à la description des différents types de sociétés de à responsabilité limitée (SARL/EURL puis les Sociétés de capitaux : SA à Conseil d’Administration, Sa à Directoire, SAS, SASU, Commandite, SCOP et SCIC), en débutant par une description de leurs avantages et inconvénients, puis en continuant par la description de leur régime.
Dans les deuxième et troisième parties, une description des titres de société permet de comprendre la différence entre les actions et les obligations, et l’étude des opérations financières et de restructuration des sociétés permet de comprendre comment se créent et évoluent les groupes de sociétés.
Le contrôle des connaissances s’opère grâce à un examen écrit d’une heure par lequel l’enseignant vérifie que le cours est compris et que l’étudiant en a retenu les éléments principaux. Il s’agit de résoudre des cas pratiques selon la méthodologie adéquate en s’appuyant sur les connaissances acquises et sur les éventuelles annexes.
Objectifs
-
Savoir distinguer les différentes sociétés à responsabilité réduite et comprendre leurs modalités de fonctionnements, ainsi que les principaux avantages et inconvénients
-
Connaître les différents titres de sociétés
-
Comprendre les différentes opérations qui jalonnent la vie d’une société, de manière à être apte à analyser les écritures comptables et les techniques financières correspondantes.
L’étudiant sera amené à résoudre des cas pratique et analyser des décisions de justice.
Heures d'enseignement
- Droit des sociétés 2Cours Magistral18h
Pré-requis obligatoires
- Titulaire L2 Economie Gestion, AES, BTS GPME ou CG, DUT GEA
- Avoir suivi les enseignements de l’EC 544/553/563 « Droit des Sociétés 1 » au Semestre 5
- Français
- Master
Contrôle des connaissances
Première session : CC
Deuxième session : écrit 1h
Cas pratique
Compétences acquises
Compétences | Niveau d'acquisition | |
---|---|---|
Construire son projet personnel, d'études et professionnel | Comprendre les fondements de l'entrepreneuriat, les associer aux problématiques des ressources humaines et du marketing. | 1 - Notion |
Comprendre les bases juridiques associées au mangement et à l'entrepreneuriat | 3 - Maitrise | |
Construire son projet personnel, d'études et professionnel | Développer des compétences liées à l'entrepreneuriat | 1 - Notion |
Maîtriser les bases du droit commercial et du droit social et de façon plus approfondie le droit des sociétés. | 3 - Maitrise |