Droit de l'environnement

Droit de l'environnement

  • Composante

    Collège Etudes Européennes et Internationales (EEI)

Description

Ce cours présente les grands principes du droit de l’environnement, en se référant à différents niveaux (international, régional, national) et différents outils juridiques de protection. Il se poursuit par une approche thématique de certains dispositifs de protection (ex : biodiversité) ou de lutte contre des pollutions.

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Objectifs

À la fin de cette UE, vous serez capable de :

  • vous familiariser avec les grands principes qui irriguent de droit de l’environnement
  • appréhender des sources internationales, européennes, nationales et locales du droit
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Heures d'enseignement

  • Droit de l'environnement - CMCours Magistral30h

Contrôle des connaissances

L’évaluation finale peut être basée sur une dissertation, un cas pratique,

des questions, un QCM…

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Syllabus

Mots clés : référentiel anthropocentré/écocentré ; principe d’utilisation non-dommageable du territoire ; principe pollueur-payeur ; principes de prévention et précaution ; droit de l’homme à un environnement sain ; principe d’intégration ; principes d’information et de participation du public ; biodiversité ; nuisances et pollution…

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