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- Connaissances et compétences disciplinaires "Les fondamentaux"
Connaissances et compétences disciplinaires "Les fondamentaux"
Composante
Collège Etudes Européennes et Internationales (EEI)
Liste des enseignements
Introduction générale au droit
Introduction au droit civil
Introduction au droit constitutionnel
Introduction historique au droit
Introduction générale au droit
Composante
Collège Etudes Européennes et Internationales (EEI)
Heures d'enseignement
Introduction générale au droit - CM
Contenu du cours : La structure du droit, les origines du droit, la réalité sociale du droit
Quels sont les cours qui constituent la suite logique de ce cours ? Ce cours est l’entrée en matière de la première année de licence en droit. Il s’agit d’un cours qui vise à éclairer les étudiants - de manière générale - sur l’objet d’étude qu'est le droit et ses multiples appréhensions et conceptions. Il propose une analyse globale (et critique) du droit et vise à montrer son impact dans le fonctionnement des sociétés humaines. S’agissant d’une initiation, ce cours constitue le préambule des introductions spécifiques qui suivront lors du semestre (introduction au droit constitutionnel, introduction au droit civil et introduction à l’histoire du droit).
Introduction au droit civil
Composante
Collège Etudes Européennes et Internationales (EEI)
Heures d'enseignement
Introduction au droit civil - CM, Introduction au droit civil - TD
Contenu du cours : Il s’agit d’une initiation au droit privé général et, plus spécifiquement, au droit civil concernant les rapports juridiques entre les particuliers.
Ce cours propose:
- d’acquérir une compréhension générale des concepts juridiques de base.
- de découvrir les principales distinctions et classifications inhérentes à la matière civile.
- de replacer le droit civil dans ses contextes historique, philosophique, sociologique.
- de situer la matière dans l’environnement international actuel.
- de comprendre l’organisation juridictionnelle
- d’apprendre à identifier les droits subjectifs et à en faire la preuve en justice.
Quels sont les cours qui constituent la suite logique de l’introduction au droit civil ? Tous les cours de droit privé dépendent des notions essentielles développées dans le cours d’introduction. Plus spécialement, les cours de droit qui s’inscrivent directement dans la logique de l’introduction sont : le droit de la famille, le droit des personnes, le droit des obligations, le droit des biens, le droit des contrats spéciaux…
Débouchés professionnels ou concours auxquels ce cours peut préparer : Matière d’initiation faisant partie du socle des connaissances indispensables à toute formation juridique
Introduction au droit constitutionnel
Composante
Collège Etudes Européennes et Internationales (EEI)
Heures d'enseignement
Introduction au droit constitutionnel - CM, Introduction au droit constitutionnel - TD
Contenu du cours : Il s’agit d’abord d’étudier les principes fondamentaux du droit constitutionnel. Ainsi, durant le premier semestre, les notions de Constitution, d’Etat, de séparation des pouvoirs, de hiérarchie des normes, de contrôle de constitutionnalité de souveraineté et de séparation des pouvoirs seront plus particulièrement étudiées. Ces principes seront étudiés au travers des apports théoriques des « pères fondateurs » du droit constitutionnel (Montesquieu, Rousseau, Marx, Kelsen, Max Weber, Anna Arendt notamment) et des exemples tirés de nombreux régimes étrangers.
Lors du second semestre, ces principes, après une mise en perspective historique, seront appliqués à l’analyse du système constitutionnel français de la Vème République. Dans cette perspective, trois aspects seront plus particulièrement analysés : la constitution « politique» (c’est-à-dire l’ensemble des règles constitutionnelles relatives à l’organisation et à l’exercice du pouvoir), la constitution « juridique » (notamment l’organisation et l’action du Conseil constitutionnel depuis 1958 ainsi que les principaux aspects de la hiérarchie des normes juridiques contenue dans la Constitution de 1958) et la constitution « étatique » (les règles relatives à l’exercice de la souveraineté ainsi que les relations entre l’Etat et les différentes entités locales).
Au-delà de ce contenu (classique), deux apports épistémologiques seront mis en évidence:
- la compréhension de la complexité des systèmes constitutionnels c’est dire l’interaction des dimensions idéologique des choix constitutionnels (tout texte constitutionnel est d’abord le produit d’un projet idéologique spécifique, normative (le contenu du texte constitutionnel s’imposant par le biais du contrôle de constitutionnalité à l’ensemble du système de droit) et anthropologique (l’application des règles constitutionnelles étant conditionnée aux comportements des acteurs constitutionnels et de leur intégration dans un contexte spécifique). Cet aspect trouvera sa concrétisation par le choix d’une approche synthétique notamment pour le choix des sujets d’examen qui seront proposés aux étudiants.
- La « relativité » du droit constitutionnel qui ne peut être envisagée que dans le rapport existant entre la lettre du droit et la réalité de sa Sur cette base, il sera demandé aux étudiants d’appliquer un certain scepticisme quant au discours juridique positiviste. Afin de montrer comment la pratique peut instruire de la réalité des règles constitutionnelles, il sera procédé à l’étude à la fois des textes mais aussi à celle du comportement des acteurs ( et ce au travers de différents supports) .
Ces principes seront abordés progressivement tout au long de l’année universitaire, les étudiants ayant été sensibilisés par le cours d’introduction au droit.
Quels sont les cours qui constituent la suite logique du cours de droit constitutionnel ?
L’ensemble des cours de droit proposés en licence vont trouver appui sur les principes constitutionnels.
Débouchés professionnels ou concours auxquels ce cours peut préparer : Ce cours est nécessaire pour la bonne poursuite des études de droit, et s’intègre dans l’ensemble des projets professionnels.
Introduction historique au droit
Composante
Collège Etudes Européennes et Internationales (EEI)
Heures d'enseignement
Introduction historique du droit - CM
Contenu du cours : Cours d’histoire politique et constitutionnelle de la Révolution de 1789 à la fin de la IIIème République.
Quels sont les cours qui constituent la suite logique de ce cours d’introduction ? Tous les cours d’histoire des institutions et de science politique ainsi que les cours de droit public en général.
Débouchés professionnels ou concours auxquels ce cours peut préparer : Culture générale juridique, cours très utile pour les étudiants qui vont préparer les concours administratifs