Coloration DROIT CIVIL
ECTS
30 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Liste des enseignements
UE 1 - Enseignements fondamentaux
14 créditsDroit du travail
7 créditsDroit civil des biens
7 crédits
UE 2 - Enseignements complémentaires
12 créditsDroits fondamentaux
4 créditsProcédure civile
4 créditsProcédure pénale
4 crédits
UE 3 - Langue vivante
2 créditsUE 4 - UE libre
2 crédits
UE 1 - Enseignements fondamentaux
ECTS
14 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Droit du travail
ECTS
7 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit du travail, Droit du travail
Droit civil des biens
ECTS
7 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit civil des biens
Le droit civil des biens est le domaine du droit qui s’intéresse à la manière dont sont régis les droits réels (ceux qui impliquent un lien immédiat entre la chose et la personne qui est titulaire d’un droit sur cette chose). Par conséquent, le cours magistral se propose d’envisager les différentes manières dont on acquiert des droits réels sur la chose et les règles qui régissent ces différentes situations.
Seront ainsi successivement envisagés le droit de propriété, droit réel le plus complet, puis les démembrements du droit de propriété (notamment l’usufruit et les servitudes). Enfin, les hypothèses d’une propriété concurrente sur un même bien seront étudiées : indivision et copropriété.
UE 2 - Enseignements complémentaires
ECTS
12 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Droits fondamentaux
ECTS
4 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droits fondamentaux, TD
Procédure civile
ECTS
4 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Procédure civile, Procédure civile
Procédure pénale
ECTS
4 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Procédure pénale, TD
UE 3 - Langue vivante
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Allemand
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Allemand
Anglais
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Anglais
Espagnol
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Espagnol
UE 4 - UE libre
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
UE 4 - UE libre