- Formations
- Droit, Economie, Gestion
- Licence
- Licence Mention Droit
- Licence de droit à Pau - L1, L2, L3
- Coloration DROIT PÉNAL
- UE 6 - Enseignements complémentaires
UE 6 - Enseignements complémentaires
ECTS
12 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Contrôle des connaissances
COEF 6
Première session : écrit/et oral 1h
Deuxième session : écrit/et oral 1h
Liste des enseignements
Histoire du droit pénal et histoire du droit de la famille
4 créditsDroit pénal spécial
4 créditsGrands problèmes politiques contemporains 2
4 crédits
Histoire du droit pénal et histoire du droit de la famille
ECTS
4 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Histoire du droit pénal et histoire du droit de la famille
Histoire du droit pénal
Le cours a pour objectif de retracer l’évolution des systèmes pénaux (droit pénal et procédure pénale) à travers l’Histoire, de la période franque jusqu’à la Révolution française. Le droit pénal est envisagé comme une construction sociale dont les fonctions changent selon la période et l’organisation de la société qui le produit. Autrement dit le cours a pour ambition de montrer les liens de causalité entre la forme du système pénal d’une période donnée et les rapports économiques et sociaux fondamentaux dans lesquels il s’inscrit.
Nous pouvons identifier trois fonctions sociales du système pénal qui se succèdent et se chevauchent dans le temps. Une fonction de pacification tout d’abord. C’est peut-être la raison d’être première du système pénal à partir du Haut Moyen-âge qui a pour objet d’assurer la conciliation au sein de l’élite sociale de la société médiévale afin de prévenir tout risque de désagrégation sociale. Une fonction d’extorsion ensuite. La justice pénale à l’égard des humbles a essentiellement une fonction économique durant la période féodale. Une fonction de soumission enfin. Un des tournants de l’histoire du système pénal français se situe au XIVe siècle. L’ordre féodal est remis en question et l’appareil de répression se renforce et s’étatise afin de faire face aux forces de déstabilisation qui se font jour dans un contexte marqué à la fois du développement de la pauvreté et des mouvements de sédition. Le système pénal prend alors progressivement ses caractéristiques modernes jusqu’à la période révolutionnaire.
Histoire du droit de la famille
Ce cours a comme objectif de comprendre la formation du droit de la famille dans ses deux grandes composantes, savoir le mariage et la filiation. Il s’attache à décrire leurs évolutions au travers des grandes périodes de l’Histoire du Droit (Droit Romain, Moyen-Age, Ancient Droit, Codification).
Droit pénal spécial
ECTS
4 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit pénal spécial
Grands problèmes politiques contemporains 2
ECTS
4 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Grands problèmes politiques contemporains 2, Grands problèmes politiques contemporains 2