Coloration DROIT PÉNAL
ECTS
30 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Liste des enseignements
UE 5 - Enseignements fondamentaux
13 créditsAu choix : 2 à 3 parmi 3
Droit des sociétés
6,5 créditsDroit de la famille
6,5 créditsProcédure administrative contentieuse
6,5 crédits
UE 6 - Enseignements complémentaires
12 créditsUE 7 - Outils linguistiques et pré-professionnalisants
4 créditsAu choix : 1 à 3 parmi 3
Au choix : 1 à 3 parmi 3
Séminaire entreprenarial
2 créditsSéminaire de préprofessionnalisation
2 créditsStage (suivi)
2 crédits
UE 8 - PEP'S 3
1 crédits
UE 5 - Enseignements fondamentaux
ECTS
13 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Droit des sociétés
ECTS
6,5 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit des sociétés, Droit des sociétés
Droit de la famille
ECTS
6,5 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Droit de la famille, Droit de la famille
Ce cours a comme objectif de comprendre la formation du droit de la famille dans ses deux grandes composantes, savoir le mariage et la filiation. Il s’attache à décrire leurs évolutions au travers des grandes périodes de l’Histoire du Droit (Droit Romain, Moyen-Age, Ancient Droit, Codification).
Procédure administrative contentieuse
ECTS
6,5 crédits
Heures d'enseignement
CM, TD
UE 6 - Enseignements complémentaires
ECTS
12 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Histoire du droit pénal et histoire du droit de la famille
ECTS
4 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
CM
Histoire du droit pénal
Le cours a pour objectif de retracer l’évolution des systèmes pénaux (droit pénal et procédure pénale) à travers l’Histoire, de la période franque jusqu’à la Révolution française. Le droit pénal est envisagé comme une construction sociale dont les fonctions changent selon la période et l’organisation de la société qui le produit. Autrement dit le cours a pour ambition de montrer les liens de causalité entre la forme du système pénal d’une période donnée et les rapports économiques et sociaux fondamentaux dans lesquels il s’inscrit.
Nous pouvons identifier trois fonctions sociales du système pénal qui se succèdent et se chevauchent dans le temps. Une fonction de pacification tout d’abord. C’est peut-être la raison d’être première du système pénal à partir du Haut Moyen-âge qui a pour objet d’assurer la conciliation au sein de l’élite sociale de la société médiévale afin de prévenir tout risque de désagrégation sociale. Une fonction d’extorsion ensuite. La justice pénale à l’égard des humbles a essentiellement une fonction économique durant la période féodale. Une fonction de soumission enfin. Un des tournants de l’histoire du système pénal français se situe au XIVe siècle. L’ordre féodal est remis en question et l’appareil de répression se renforce et s’étatise afin de faire face aux forces de déstabilisation qui se font jour dans un contexte marqué à la fois du développement de la pauvreté et des mouvements de sédition. Le système pénal prend alors progressivement ses caractéristiques modernes jusqu’à la période révolutionnaire.
Histoire du droit de la famille
Ce cours a comme objectif de comprendre la formation du droit de la famille dans ses deux grandes composantes, savoir le mariage et la filiation. Il s’attache à décrire leurs évolutions au travers des grandes périodes de l’Histoire du Droit (Droit Romain, Moyen-Age, Ancient Droit, Codification).
Droit pénal spécial
ECTS
4 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
CM
Grands problèmes politiques contemporains 2
ECTS
4 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Grands problèmes politiques contemporains 2, Grands problèmes politiques contemporains 2
UE 7 - Outils linguistiques et pré-professionnalisants
ECTS
4 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Allemand
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Allemand
Anglais
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Anglais
Espagnol
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Espagnol
Séminaire entreprenarial
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Séminaire entreprenarial
Séminaire de préprofessionnalisation
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Stage (suivi)
ECTS
2 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)
Heures d'enseignement
Stage (suivi)
UE 8 - PEP'S 3
ECTS
1 crédits
Composante
Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH)