Contenu  du  cours :  Le cours de Droit européen est consacré au premier semestre à l’étude des caractéristiques de l’ordre juridique de l’Union européenne, en particulier des modes de production et d’ordonnancement de ses règles juridiques, ainsi que de leurs modalités d’insertion au sein des ordres juridiques nationaux.

Quels sont les cours qui constituent la suite logique de ce cours ? L’impact du droit européen dans les ordres juridiques nationaux donne à ce cours une vocation généraliste. En conséquence, cet enseignement est profitable à l’ensemble des étudiants quelques soient leur spécialisation, même si les enseignements de libertés fondamentales et de droit européen en bénéficient plus spécifiquement.

Débouchés professionnels ou concours auxquels ce cours peut préparer :

Fonction publique nationale, européenne et internationale, avocat, magistrat, juriste d’entreprise.

À la fin de cette UE, vous serez capable :

• De connaître la composition du droit de l’Union (actes juridiques, valeurs fondamentales, objectifs), et les règles qui régissent les relations entre celui-ci et les droits nationaux ;
• D’évaluer le rôle et l’importance des institutions européennes et nationales dans la mise en œuvre et la garantie du droit de l’Union européenne ;
• D’appréhender la dimension constitutionnelle de la construction européenne et les enjeux de l’intégration des Etats au sein de l’Union ;
• D’utiliser de manière stratégique l’argument européen dans les litiges juridiques.

Y a-t-il des pré-requis pour ce cours ?

Le cours d’institutions européennes, ainsi que celui de droit constitutionnel et de droit administratif, constituent des ressources importantes pour cet enseignement.

Mots clé :  Droit de l’Union européenne, ordre juridique, subsidiarité, intégration, droit national, primauté, rapports de systèmes