Contenu du cours :

Le droit pénal général pose les principes relatifs à la théorie générale de la responsabilité pénale et les règles générales régissant l'incrimination et la fixation des peines.

Il constitue le socle commun de toutes les matières pénales.

Le cours de droit pénal aborde les règles relatives aux sources, au principe de légalité, aux éléments constitutifs de l’infraction, à l’auteur, à la responsabilité pénale, aux peines encourues et à leur régime.

Quels sont les cours qui constituent la suite logique de ce cours ?

• Introduction aux sciences criminelles (L2 semestre 2).
• Droit pénal spécial (L3)
• Procédure pénale (L3).
• Droit pénal des affaires (M1).

Débouchés professionnels (et/ou concours) auxquels ce cours peut préparer : Magistrat, Avocat, Police, Gendarmerie, Administration pénitentiaire, PJJ, Greffe, Douanes …Concours et examens judiciaires et administratifs.

À la fin de cette UE, vous serez capable de :

• vous familiariser avec les éléments constitutifs de l’infraction, les grands principes, la notion de peine
• découvrir les règles relatives aux sources, au principe de légalité, à l’élément moral, à l’élément matériel de l’infraction.
• mieux comprendre sur quels principes généraux repose le droit pénal, quelles en sont les notions fondamentales.

Y a-t-il des pré-requis pour ce cours ?

• Introduction générale au droit 

• Introduction au droit privé

L’évaluation finale est basée sur une dissertation ou un cas pratique ou un commentaire d’arrêt ou de texte (pour la majeure) L’évaluation finale est basée des questions (pour la mineure)

Mots clé :   Droit pénal ; Principe de légalité ; Elément matériel et intentionnel de l’infraction….

Attention : le TD est optionnel dans cette matière. S'il n'est pas choisi en option dans cette matière, il doit alors OBLIGATOIREMENT être choisi en option dans l'autre matière composant l'UE.