Ce cours s’intéressera aux évolutions de l’État sur la longue durée dans une perspective comparée et transnationale en Europe et dans le monde. Il s’agira d’analyser la diversité des formes étatiques et des pratiques de gouvernement, ainsi que les débats les plus récents autour de la recomposition des États à l’âge contemporain.

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Le cours sur le droit européen aborde la construction de l’U.E., son évolution actuelle : les modifications introduites par le traité de Lisbonne, l’adhésion à la Convention européenne des droits de l’Homme, ses élargissements (enjeux et évolutions), les droits fondamentaux (avec les problèmes de la citoyenneté européenne et la question de Schengen), le triangle institutionnel : Commission / Parlement / Conseil, le processus décisionnel (procédure législative, adoption des textes), le rôle et le poids des nouvelles instances (Président de l’U.E., Haut représentant des affaires étrangères), les recours devant la Cour de justice de l’U.E.

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Le cours aborde les trois grands objets du droit constitutionnel (les institutions politiques ; les normes juridiques ; les droits et libertés) et les principales notions de cette branche du droit. Sont ainsi étudiées les notions d’Etat, de souveraineté, de Constitution, de hiérarchie des normes ; de déclarations de droits, de justice constitutionnelle, d’Etat de droit, de séparation des pouvoirs, de régimes politiques, etc.

Contenu de l’enseignement

Plan du cours magistral

Chapitre 1 : L’encadrement juridique du pouvoir

Section 1 : L’État

Section 2 : La Constitution

Section 3 : L’État de droit

Chapitre 2 : Les modèles d’organisation du pouvoir

Section 1 : Aperçu de l’organisation démocratique du pouvoir

Section 2 : La séparation horizontale des pouvoirs : les « régimes » politiques

Section 3 : La division verticale du pouvoir

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Il s’agira de s’interroger sur la mondialisation, ses dynamiques et ses acteurs, tout en questionnant ses effets sur les espaces : émergence d’un archipel métropolitain mondial ; littoralisation des populations et des activités ; relégation des espaces restés en-dehors de la mondialisation au rang de marges peu dynamiques. Le cours questionnera également, selon une approche géopolitique, les rapports de forces nouveaux engendrés par la mondialisation.

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