- Formations
- Droit, Economie, Gestion
- Licence
- Licence Mention Droit
- Licence de droit à Bayonne - L1, L2, L3
- Coloration DROIT PRIVE et PENAL
- Connaissances et compétences disciplinaires fondamentales
Connaissances et compétences disciplinaires fondamentales
Liste des enseignements
Droit des contrats spéciaux
Composante
Collège Etudes Européennes et Internationales (EEI)
Heures d'enseignement
Droit des contrats spéciaux - CM, Droit des contrats spéciaux - TD
Contenu du cours :
- contrats translatifs : vente et fiducie
- contrats de restitution : prêt à usage, dépôt, prêt
- contrats de services : mandat, bail, entreprise
- contrats aléatoires : jeu et pari, constitution de rente viagère
- contrats relatifs au litige : transaction, convention d’arbitrage
Quels cours constituent la suite logique de ce cours ?
- Droit des sûretés
- Droit international privé
- Non enseignées au collège 2EI : droit de la consommation, droit de la distribution, droit européen des contrats, droit bancaire, droit des transports, droit des assurances.
Débouchés professionnels (et/ou concours) auxquels ce cours peut préparer : Métiers de la justice (avocat, magistrat : contentieux des contrats), activité de représentation ou d’entremise (agent immobilier, agent commercial, agent d’assurance, par ex.), activité de conseil et de gestion (gestion de patrimoine par ex.), juriste d’entreprise (secteur bancaire, de l’assurance ou des transports par ex.).
Libertés fondamentales
Composante
Collège Etudes Européennes et Internationales (EEI)
Heures d'enseignement
Libertés fondamentales - CM, Libertés fondamentales - TD
Au sein des Etats de droit qui composent le territoire européen, la protection des droits de l’Homme s’est enrichie d’une saine concurrence entre les systèmes de protection. Le cours de libertés fondamentales a pour ambition de rappeler l’avènement de ces différents systèmes, leurs différences conceptuelles et d’introduire l’idée d’une complémentarité nécessaire au profit de la « fondamentalité » des droits.
Le cours permet de découvrir les différentes normes de protection ainsi que les mécanismes qui en assurent la garantie, en particulier devant les autorités juridictionnelles. Il permet ainsi l’apprentissage du contenu substantiel de ces droits fondamentaux au cours du semestre suivant.
Droit pénal spécial
Composante
Collège Etudes Européennes et Internationales (EEI)
Heures d'enseignement
Droit pénal spécial - CM, Droit pénal spécial - TD
Le cours portera sur différentes catégories d’incriminations prévues dans le code pénal et les sanctions associées à chacune d’entre elles.
Il s’appuiera sur une pédagogie dynamique, mobilisant les connaissances des étudiants tout au long de l’enseignement par le recours à des outils interactifs. Les travaux dirigés permettront d’approfondir les techniques de qualification et les connaissances acquises en cours magistral sur les différentes catégories d’infractions étudiées (contextualisation, évolutions).
Poursuites possibles :
Procédure pénale en L3 semestre 2.
Les cours de Droit pénal et procédure pénale approfondis en M1, Droit pénal européen en M1. Plus généralement, les cours de Droit pénal proposés dans les parcours de M2 à Bayonne (parcours Droit interne et européen du mineur et Droit pénal européen et international).
